Éditeur
Le site est édité par la Société de Boulettologie Moderne
association loi 1901 déclarée en Préfecture du Val de Marne
A. : Maisons Alfort
C. : infos[AT]boulettologie.com
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Propriéte intellectuelle
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Portail sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation relative à la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre utilisation sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
Graphisme&Développement
g.u.i. (Bachir Soussi-Chiadmi, Nicolas Couturier, Julien Gargot)
contact[AT]g-u-i[DOT]net
atelier blabla
2, rue de la réunion
75020 Paris